Mentions légales

Éditeur du site

Le site tousquali.fr est édité par :

• Raison sociale : Doniforma SAS
• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
• Capital social : 1 000 €
• SIRET : 91175609600028
• Siège social : 290 avenue Robespierre, 83130 La Garde, France
• Email : equipe@tousquali.fr
• Téléphone : 06 07 26 77 04

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Florian Agullo, en qualité de Président de Doniforma SAS.

Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : Scaleway SAS
• Adresse : 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France
• Site web : scaleway.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site tousquali.fr (textes, images, logos, graphismes, icônes, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de Doniforma SAS ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Doniforma SAS.

Liens hypertextes

Le site tousquali.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Doniforma SAS ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites externes.

Données personnelles

Pour toute information concernant le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de Toulon seront seuls compétents.